Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site lautremondenergetique.fr les présentes mentions légales.
Qui édite ce site
Le site lautremondenergetique.fr est édité par L'autre monde (Micro-entreprise), représentée par Élise Dubreucq, directrice de la publication.
Adresse : 18 rue de Cizelle, 07430 Saint-Cyr
SIRET : 901 793 331 00017
Email : elise@lautremondenergetique.fr
Conception et développement du site : Olivier Petit (olivier.petit@protonmail.com).
Qui héberge ce site
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
infomaniak.com
Droits de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quelconque est formellement interdite, sauf autorisation expresse de l'éditrice du site.
RGPD
Le site lautremondenergetique.fr s'engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies via le formulaire de contact du site sont utilisées uniquement pour répondre à la demande de la personne qui les transmet — elles ne sont ni conservées au-delà du temps nécessaire à l'échange, ni cédées ou transmises à des tiers.
Conformément aux articles 15 à 21 du RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse email indiquée ci-dessus.
Ce que ce site dépose (ou non) sur votre navigateur
Ce site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de traçage. Le seul élément externe embarqué est le module de prise de rendez-vous en ligne (TidyCal), qui peut déposer un cookie technique nécessaire à son propre fonctionnement lorsqu'il est affiché ; se référer à la politique de confidentialité de TidyCal pour plus de détails.
Limitation de responsabilité
L'éditrice du site ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une consultation médicale : les pratiques proposées sont complémentaires et ne remplacent pas un suivi médical.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site lautremondenergetique.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.